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L’œuvre d’art, l’élection et la taxation

Publié le , par Léopold Vassy

Qu’elles soient européennes, législatives, fédérales, régionales ou générales, les élections se déclinent sous toutes les formes et fleurissent un peu partout sur le continent européen. À la clé, d’importants enjeux politiques et fiscaux, notamment pour les oeuvres d’art ! Tour d’horizon.

© Arnaud Jaegers sur Unsplash L’œuvre d’art, l’élection et la taxation
© Arnaud Jaegers sur Unsplash
Dans trois pays européens, la France, le Royaume-Uni et la Belgique, des élections pourraient avoir des conséquences sur leur marché de l’art à travers le levier fiscal, que ce soient les impôts ou les taxes perçues.   France Les élections législatives vont-elles sonner le retour de l’impôt sur la fortune, avec en prime l’intégration des œuvres dans le calcul de l’assiette fiscale  ? Le Nouveau Front populaire et le Rassemblement national, les deux principaux partis annoncés en tête dans les sondages, et que tout oppose, se rejoignent sur au moins un point  : leur programme est traversé par le désir de rétablir un impôt sur la fortune (ISF). Une proposition qui, si elle venait à se réaliser, contiendrait une mesure inédite  : celle d’intégrer à cet impôt les œuvres d’art. Cette volonté n’est pas nouvelle, en revanche elle n’a jusqu’à ce jour jamais abouti. En 1981 déjà, Jack Lang avait veillé à les exclure de l’impôt sur les grandes fortunes au nom de l’exception culturelle. Depuis, le sujet est régulièrement remis sur la table des discussions, sans succès. Un débat auquel semblait avoir mis fin…
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