ASSEMBLEE DES NOTABLES - Collection des Mémoires... Lot 325

ASSEMBLEE DES NOTABLES] - Collection des Mémoires présentés à l'Assemblée des Notables. Première et seconde division. (Armes de France). S. l., 1787. In-8, VIII, 118 pp., 2 tabl. dépl., qqs. rouss., demi-bas. fauve de l'ép. Réunion de Mémoires soumis à la réflexions de l'assemblée des Notables et concernant les réformes fiscales. La première Assemblée des notables se tint du 22 Février au 25 Mai 1787. Convoquée par le roi, ce fut la première tentative de réforme de l'État acculé à la faillite, avant les États-généraux. Tenue sous l'égide de Calonne, contrôleur général des finances, elle ne voulut pas entériner les projets ambitieux de réforme fiscale proposés par le ministre qui tomba lui-même en disgrâce au cours de la session. Comprend parmi ces mémoires : 1ère division. Mémoire sur l'établissement des assemblées provinciales - Mémoire sur l'imposition territoriale - Mémoire sur la taille - Mémoire sur le commerce des grains - Mémoire sur la corvée. 2ème division. Mémoire sur la réformation des droits de traite - Mémoire sur les droits qui seront acquittés uniformément à l'avenir sur les marchandises coloniales - Mémoire sur les modifications nécessaires dans la jouissance des priviléges [sic] qui sont accordés à quelques provinces, relative ̀a l'impôt sur le tabac - Mémoire concernant la gabelle. (Rel. à la suite :) Discours du Roi prononcé à l'Assemblée des notables, du Lundi 23 Avril 1787. Clermont-Ferrand, Impr. d'Antoine Delcros. 8 pp. --Discours prononcés à l'Assemble des notables du Vendredi 25 Mai 1787. Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, Riom, Pierre Landriot, 1787. 32 pp.